




PRISE EN CHARGE:
Première demi-heure due, pour le diagnostic/démontage et recherche de documents, étude de faisabilité, établissement de devis.
Cette première demi-heure sera inclus dans le montant du Devis et/ou de la réparation si économiquement réparable (côte du matériel sur le marché de l'occasion).
Tarif Horaire: 65€ TTC
Forfait transport aller/retour PACA: 30€
LA GARANTIE:
Après restitution, n'est limitée exclusivement qu'au motif de l'intervention, pour un délais d'un mois et dans le cadre d'une utilisation normal.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Dispensé d'immatriculation en application de l'article L.123-1-1 du code de commerce.
En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal sera exigible (Décret 2009-138 du 9 février 2009).
Pour les professionnels, une indemnité minimum forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera exigible (Décret 2012-1115 du 9 octobre 2012).
Pas d’escompte pour règlement par anticipation.